Mon Grand-père et la justice….

Semaine 3 – du 15 au 21 février : Une découverte que vous n’auriez pas pu faire sans vous rendre aux archives.

Ces services d’archives qui nous manquent tellement depuis des mois, rendons leur hommage en mettant en avant une découverte généalogique que nous n’aurions pas pu faire si nous n’étions pas allé leur rendre visite. Sans ce contrat de mariage, ou cette déclaration de succession, que nous avons dénichée dans une salle de lecture, tant de pistes nous resteraient fermées.

Pour l’occasion, je ressors un article écrit en 2014.

Dans mon billet : Découvrir les traits de caractère de ses ancêtres au travers des archives, je partageais une découverte concernant mon grand-père paternel, Jules Marly.

Pour rappel : mon aïeul avait été, par deux fois, condamné par le tribunal correctionnel de Laon pour coups & blessures et les sanctions pénales ont été  annotées sur sa fiche matricule militaire.

Evidemment, cela a attisé ma curiosité et j’ai voulu en savoir davantage sur ces condamnations.

J’ai donc profité de la période estivale pour me rendre aux Archives départementales de l’Aisne afin d’y consulter les archives judiciaires dans la  série U.

J’ai trouvé les procès-verbaux des deux jugements :

* Le premier datant du 22 mai 1896 :  Mon grand-père, 28 ans, et un acolyte, Prudent Fauchard, tous deux bouviers,  sont appelés à comparaître devant le tribunal de Grande Instance de Laon afin d’y être jugés pour coups & blessures volontaires sur la personne du Sieur Bleu (cela ne s’invente pas) en date du 2 février 1896.

Le greffier a fait lecture du procès-verbal et précise que Jules ne s’est pas présenté malgré plusieurs citations. Le tribunal donne défaut contre lui et ordonne qu’il soit passé outre aux débats.

La preuve étant faite de la culpabilité des deux prévenus : ils sont condamnés à huit jours d’emprisonnement pour coups & blessures volontaires sans qu’il en résulte une incapacité de travail de plus de vingt jours. Ils sont également condamnés aux dépens (frais de justice), soit : vingt quatre francs quatre vingt dix huit centimes.

* Le second datant du 2 mai 1903 : Jules, 35 ans, domestique comparait contre Félix Hemmery, débitant à Samoussy pour coups & blessures volontaires réciproques.

Les deux parties sont présentes ainsi que les témoins.

Après avoir délibéré, attendu que de l’information et des débats il ne résulte pas suffisamment la preuve que le 29 mars 1903, à Samoussy, le prévenu Hemmery a volontairement porté des coups et blessures au sieur Marly ; qu’Hemmery en se défendant contre Marly a repoussé ce dernier qui est tombé et s’est blessé à la tête. Que dans ces conditions, le délit de coups & blessures volontaires ne peut être retenu contre Hemmery.

Mais attendu que de l’information et de ses débats, il résulte suffisamment la preuve, que ledit jour et audit lieu, le prévenu Marly a volontairement porté des coups et fait des blessures au sieur Hemmery, sans qu’il en résulte pour ce dernier, une incapacité de travail de plus de vingt jours.

Attendu que ces faits constituent un délit par l’article 311 du code pénal,

(Petit rappel de l’article 311 : Lorsque les blessures ou les coups, ou autre violence ou voies de fait, n’auront occasionnés aucune maladie ou incapacité de travail personnel de l’espèce mentionnée en l’art. 309, le coupable sera puni d’un emprisonnement de six jours à deux ans et d’une amende de seize francs à deux cents francs, ou de l’une de ces deux peines seulement)

Par ces motifs, le tribunal acquitte Hemmery…

Déclare Marly coupable du délit de coups et blessures volontaires Condamne Marly à cinquante francs d’amende et aux dépens liquidés à vingt deux francs dix-huit centimes.

Le procès verbal précise que Hemmery était assisté d’un avocat, en la personne de Maître Baillet, avocat au barreau de Laon.

Curieusement, il n’est rien précisé concernant mon grand-père.

Quoi qu’il en soit,  les archives sont bavardes : outre les condamnations, j’ai  également appris que mon aïeul avait été bouvier et domestique.

Et ces deux procès-verbaux sont révélateurs  d’une facette de sa personnalité  : il était bagarreur et frondeur !

Personne n’est parfait !

Et vous, avez-vous trouvé des ancêtres « délinquants » ?

Sources : A.D Aisne – Série U : 50 U 81 – 50 U 108 – Image : Collection personnelle