Avec la lettre Q, il existe dans mon cabinet de curiosités une vieille Querelle ! Sans rancune 😁
L’histoire se passe en Auvergne, à la veille de la Première Guerre Mondiale.
C’est l’histoire d’un frêne qui pousse dans une haie vive… D’une haie qui est tiraillée entre deux compères qui revendiquent chacun sa paternité… D’un frêne qui meurt sous les coups d’une hache… Des coups qui mènent ses soi-disant pères devant les tribunaux !
Reymond ACHON, le Grand-Père de Mr et Pierre M….. sont chacun propriétaire d’un pré séparé par la fameuse haie.
Pierre cueille, coupe, taille et profite des « fruits et produits » provenant de ladite haie… Mais, des disputes éclatent entre Reymond et Pierre à ce sujet.
La polémique enfle, et en février 1912, Grand-Père Reymond coupe un frêne et s’approprie son bois !
Mais, quelle mouche l’a piqué !
Son geste plonge le village, jusqu’alors paisible, dans une énorme controverse.
L’affaire fait grand bruit : on crie, on vocifère, on menace… A la veillée, on jase au coin de l’âtre … Des clans se forment…
Le crime ne restera pas impuni ! On saisit la justice ! En l’occurrence, c’est Pierre qui la saisit…
Justice qui, dans un premier temps, ne possédant pas assez d’éléments pour statuer a recours à l’expertise !
On nomme, donc, un géomètre dont le rôle est de visiter les lieux litigieux, en dresser un plan, vérifier les allégations des plaideurs, rechercher les bornes séparant les propriétés, déterminer par lesdites bornes si la haie doit être considérée comme mitoyenne ou comme appartenant exclusivement à l’une ou à l’autre des parties, rechercher si l’arbre abattu par Achon se trouve sur sa propriété ou, au contraire, sur la ligne séparatrice des deux propriétés.
L’expert pourra s’entourer de tous renseignements utiles et entendre tous indicateurs, qu’il tentera de concilier les parties ou à défaut de conciliation dressera de ses opérations un rapport qu’il transmettra par la Poste sous pli recommandé au Greffe du Tribunal Civil.
L’opération est fixée au matin du 25 février 1913, mais à cause du mauvais temps celle-ci est reportée au mardi 18 mars 1913 à 9 heures précises.
Ah, voilà qu’en plus, le ciel ajoute son grain de sel… ou plutôt ses gouttes de pluie… à l’affaire !
Enfin, l’expert, Vital ALLEGRE, accompagné des protagonistes, procède à toutes les vérifications demandées par le Tribunal et établit un plan ainsi qu’un rapport de quatorze feuillets.
Le rapport est un savoureux mélange de Clochemerle et d’analyse géométrique !
Aucune conciliation n’étant possible, Pierre et Reymond comparaissent devant le Tribunal Civil de Brioude.
Le 19 décembre 1913, la Justice rend son verdict :
… Attendu qu’il résulte de l’exploit introductif d’instance que le Sieur M…. prétendait être propriétaire exclusif tant de la haie séparant de son terrain de celui du Sieur Achon, que des arbres s’y trouvant et aussi du sol sur lequel cette haie et ces arbres étaient enracinés, qu’il faisait, en outre, grief au défendeur d’avoir abattu et de s’être approprié un arbre, s’élevant dans cette haie et lui réclamait de ce chef une somme de mille francs à titre de dommages et intérêts et s’entendre à être condamné aux dépens…
… Attendu que l’expert indique dans son rapport que les parcelles numéros un et deux du plan sont exactement délimitées par la ligne déterminée par le milieu des deux bornes A et X ; que cette ligne traversant longitudinalement la haie dans son milieu, il s’en suit que cette haie est mitoyenne.
… Attendu que Achon reconnait avoir coupé le frêne dont la souche existe encore au point S du plan
… Attendu qu’étant donné le caractère de mitoyenneté de la haie, les arbres qui s’y trouvent sont également mitoyens (article 670 du code civil), qu’en procédant à l’abattage de cet arbre, Achon a incontestablement contrevenu aux dispositions des articles 669 et 670 du code civil qui indiquent que tant que dure la mitoyenneté de la haie, les produits en appartiennent aux propriétaires par moitié
Mais attendu que de son côté, M…. a reconnu qu’il avait taillé régulièrement la haie et les arbres de diverses grosseurs marquées par les lettres R,R’, P et O du plan, qu’en ce faisant, il a également outrepassé ses droits et n’a pas respecté le caractère de mitoyenneté de la haie
… Attendu enfin, que l’expert estime que la valeur de l’arbre coupé par Achon est sensiblement égale à celle du produit de l’élagage dont le demandeur a profité et que de ce chef les susnommés ne se doivent rien
… Par ces motifs, le Tribunal après en avoir délibéré, statuant publiquement… déclare M…. mal fondé dans toutes ses demandes, fins et conclusions, l’en déboute et le condamne aux dépens…
Qui est bien qui finit bien, l’honneur de la famille ACHON est sauf !
Néanmoins, l’histoire ne dit pas si Reymond et Pierre sont restés fâchés.
Quelques mois plus tard, la grande Histoire, elle, plonge définitivement dans l’oubli cette brouille qui a fait beaucoup de bruit pour pas grand chose !
Et vous, avez-vous trouvé des archives relatant des querelles de voisinage ?
Sources : archives familiales
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